Connaître l’effectif de cheval fiscal s’avère être indispensable. Cette donnée cruciale figure au niveau de la carte grise. Mais où est-ce qu’on peut la trouver ?
Les chevaux fiscaux se traduisent par la puissance fiscale ou administrative d’une automobile calculée à partir de la performance du système de motorisation.
Plus précisément, on parle de deux indices à la fois dont :
- Le seuil de la performance de la motorisation, en kilowatts ;
- Et la quantité de CO2 dégagée par ce moteur, en grammes par kilomètres.
Cependant, l’effectif de chevaux fiscaux est indispensable lors de la procédure de la demande du certificat immatriculation. En effet, cet indicateur est un facteur sur lequel repose le prix de la carte grise demandée. C’est la raison pour laquelle il est d’une importance capitale.
Pour connaître l’effectif exact de chevaux fiscaux de votre vehicule, il est conseillé de fouiller l’ancien certificat immatriculation. Il s’agit du document que l’ancien propriétaire de la voiture vous a remis après avoir conclus l’acte de vente. Vous trouverez cette information dans la colonne P6 de la carte grise en question.
Si vous n’êtes plus en possession de l’ancienne carte grise, vous pouvez recourir à la facture d’achat de l’automobile. l’effectif de chevaux fiscaux y est normalement mentionné. C’est également le cas pour tous les autres documents que le vendeur ait pu vous fournir (si l’achat concerne un vehicule neuf).
Le mode de calcul des chevaux fiscaux d’une voiture est régi par la loi des années 98.
Avant, le calcul des chevaux fiscaux était réalisé à partir d’un coefficient M qui variait en fonction du type de moteur de la voiture, que l’on multipliait par le résultat de l’opération de 0,0458 x cylindrée du système de motorisation/coefficient K, qui change en fonction du rapport de transmission de l’auto. Et le tout multiplié par 148. La formule est M x (0,0458xCy/K)148.
À l’heure actuelle, la manière de calculer les chevaux fiscaux a évolué. Elle est devenue de plus en plus complexe. Cela est dû au fait qu’elle tient compte de la performance du système de motorisation ainsi que de sa capacité à émettre du gaz carbonique.
Pour obtenir la puissance fiscale, il faut diviser la quantité de CO2 émise(c’est le QCO2) par 25. Additionez ensuite le résultat par la performance du système de motorisation exprimée par la lettre P sur 40. Et multipliez le tout par 1.6. En formule mathématiques, on a (QCO2/25) + (P/40) 1.6.
Les chevaux fiscaux servent en principe à déterminer le coût de la carte grise. Ils consistent également à définir le prix de l’assurance de l’auto en question.
Il est important de bien savoir distinguer la puissance fiscale (CV) et la performance du système de motorisation exprimée en kW. La première information se trouve dans la case P.6 tandis que la seconde dans la P.2. Il s’agit de deux informations différentes. 1CV équivaut à 0.736 kW.
